| Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'échantillon. |
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Le système de contrôle de l'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de l'équipement. |
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Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est déterminé en fonction de la fréquence de production. |
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Le système de détection de la pollution doit être conforme à l'annexe II. |
| Le nombre de fois où les données sont utilisées |
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Le nombre de points de contact doit être déterminé en tenant compte de l'évolution de l'échantillon. |
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Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre dans lequel elles se trouvent. |
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Le système de surveillance doit être conforme à l'annexe V. |
| Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
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Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
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Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
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Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction de l'indice de CO2 de l'installation. |
| Le système de surveillance doit être conforme à l'annexe V. |
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Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre dans lequel elles sont situées. |
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Les résultats de l'analyse sont publiés dans le Bulletin de l'OMS. |
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Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'échantillon de véhicule. |
| Le nombre de fois où les données sont utilisées |
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Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
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Les données sont fournies à l'aide de la méthode suivante: |
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Les données de référence sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre. |
| Le nombre de fois où les données sont utilisées |
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Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
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Le nombre de points de contrôle doit être le même que le nombre de points de contrôle. |
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Le véhicule doit être équipé d'un système de contrôle de la circulation. |
| Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
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Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre dans lequel elles sont situées. |
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Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
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Le système de surveillance doit être conforme à l'annexe V. |
| Le nombre de fois où les données sont utilisées |
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Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
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Le nombre total d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
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Le nombre de véhicules à moteur est déterminé par la valeur de l'appareil. |
| Le nombre de points d'intervention est le nombre de points de contrôle. |
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Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre dans lequel elles se trouvent. |
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Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
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Le système de surveillance doit être conforme à l'annexe V. |
| Le nombre de fois où les données sont utilisées est supérieur à: |
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Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
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Le nombre de points de contrôle doit être le même que le nombre de points de contrôle. |
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Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
| Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
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Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
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Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction de l'indice de CO2 de l'installation. |
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Les données sont fournies à l'aide de la méthode suivante: |
| Le nombre de fois où les données sont utilisées est supérieur à: |
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Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
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Le nombre total de personnes concernées par les mesures de protection des données est fixé par la loi. |
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Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
| Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
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Le nombre de personnes concernées par la demande est le suivant: |
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Le nombre d'heures de travail est déterminé par le nombre d'heures de travail. |
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Le nombre d'heures d'attente est le suivant: |
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