Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les équipements doivent être équipés d'un dispositif de détection de la pollution atmosphérique. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. | Pour l'application de la présente directive, les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: | Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre dans lequel le véhicule est situé. | Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour les produits de la catégorie 1 ou 2. | Les véhicules à moteur à combustion interne doivent être équipés d'un dispositif de combustion à combustion interne. | Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. | Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes de l'État membre concerné. | Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente. | Les véhicules à moteur à combustion interne doivent être équipés d'un dispositif de combustion à combustion interne. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Pour les appareils de traitement de l'air: | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les véhicules à moteur à combustion interne doivent être équipés d'un dispositif de combustion à combustion interne. | Le système de surveillance doit être conforme à l'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 216/2008 du Conseil. | Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour la fabrication de produits de la catégorie 1 ou 2. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes de l'État membre de l'installation. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les données relatives à l'utilisation du système d'exploitation sont fournies à l'autorité compétente. | Le système de détection doit être conforme aux exigences de la présente directive. | Le système d'échantillonnage doit être équipé d'un dispositif d'échantillonnage. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les équipements doivent être équipés d'un dispositif de détection de la pollution atmosphérique. | Le système de contrôle de l'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de l'équipement. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Le système de surveillance doit être conforme à l'annexe I du règlement (CE) no 216/2008 du Conseil. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes de l'État membre où le véhicule est situé. | Le système d'échantillonnage doit être équipé d'un dispositif d'échantillonnage. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. | Les véhicules à moteur à combustion interne doivent être équipés d'un dispositif de combustion à combustion interne. | Le système de contrôle de l'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de l'équipement. | Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour la fabrication de produits de la catégorie 1 ou 2. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel le produit est fabriqué. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les produits doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. | Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour les produits de la catégorie 1 ou 2. | Le système d'aérodrome doit être équipé d'un système d'aérodromes de type A. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les équipements doivent être équipés d'un dispositif de détection de la pollution. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Le système d'exploitation doit être équipé d'un système de gestion de l'énergie. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les véhicules à moteur à combustion interne doivent être équipés d'un dispositif de combustion à combustion interne. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. |