Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement.
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel le produit est fabriqué.
Le système de contrôle de l'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de l'équipement. | Le système d'exploitation doit être équipé d'un système de contrôle de la qualité. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel le produit est fabriqué. | Le système d'exploitation doit être équipé d'un système de contrôle de la qualité. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. | Les mesures de protection visées à l'article 4, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 765/2008 doivent être prises conformément à l'article 4, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 765/2008. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Le système d'aéroglisseur doit être équipé d'un système d'aéroglisseur. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel le produit est fabriqué. | Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Le nombre total d'émissions de CO2 est déterminé en fonction de la fréquence de l'émission de CO2. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Le système d'exploitation doit être équipé d'un système de gestion de l'énergie. |
Les mesures de sécurité doivent être prises conformément à l'annexe IV, point a), du présent règlement. | Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Le système de contrôle de l'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de l'équipement. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. | Le système d'exploitation doit être équipé d'un système de contrôle de la qualité. |
Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où le véhicule est transporté. | Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où le véhicule est transporté. |
Les produits de la catégorie 1 ne doivent pas être soumis à des contrôles de qualité supérieure. | Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente. |