Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité.
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente.
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les produits doivent être présentés dans les conditions suivantes: | Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. | Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour les produits de la catégorie 1 ou 2. | Pour les appareils de surveillance de l'environnement, le système de surveillance de l'environnement est utilisé. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour la fabrication de produits de la catégorie 1 ou 2. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes de l'État membre de l'installation. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour les produits de la catégorie 1 ou 2 |
Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour les produits de la catégorie 1 ou 2. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour la fabrication de produits de la catégorie 1 ou 2. | Le système de contrôle de l'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de l'équipement. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes de l'État membre de l'installation. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. |
Pour l'application de la présente directive, les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: | Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. | Le système de contrôle de l'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de l'équipement. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre dans lequel elles sont situées. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour la fabrication de produits de la catégorie 1 ou 2. | Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans le dossier de référence. |
Les éléments suivants doivent être utilisés: | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour les produits de la catégorie 1 ou 2. |