Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement.
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. | Le système d'exploitation doit être équipé d'un système de contrôle de la qualité. |
Les mesures de contrôle doivent être prises conformément à l'annexe IV, point a), du présent règlement. | Le système de contrôle de l'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de l'équipement. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Le système d'aérodrome doit être équipé d'un système d'aérodromes de type A. |
Le système d'échantillonnage doit être conforme à l'annexe I, partie B, du règlement (CE) no 216/2008 du Conseil. | Les mesures de sécurité doivent être prises conformément à l'annexe IV, paragraphe 1, du règlement (CE) no 216/2008 du Conseil. |
Le système de contrôle de la qualité doit être conforme à la présente directive et doit être conforme à la présente directive. | Les mesures suivantes doivent être prises: |
Les données relatives à l'aéronef doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où le véhicule est situé. | Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel le véhicule est situé. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. |
Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où le véhicule est situé. | Le système de contrôle de l'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de l'équipement. |
Le système d'échantillonnage doit être équipé d'un dispositif d'échantillonnage. | Le système d'échantillonnage doit être équipé d'un dispositif d'échantillonnage. |
Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à un contrôle de conformité. | Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. | Le système de contrôle de l'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de l'équipement. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. | Le système d'aérodrome doit être équipé d'un système d'aérodrome de type "A" ou "B". |
Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé en fonction du niveau de CO2 de l'électricité. | Le système de contrôle de l'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de l'équipement. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à des contrôles de qualité supérieure. | Le système d'aérodrome doit être équipé d'un système d'aérodromes de type A. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Le système d'échantillonnage doit être conforme à l'annexe I, partie B, du règlement (CE) no 1907/2005. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. | Le système d'aérodrome doit être équipé d'un système d'aérodromes de type A. |
Les mesures de contrôle doivent être prises conformément à l'annexe IV, point a), du présent règlement. | Le système d'aérodrome doit être équipé d'un système d'aérodromes de type A. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. | Les mesures de contrôle doivent être prises conformément à l'annexe IV, point a). |
Le système d'échantillonnage doit être conforme à l'annexe I, partie B, du règlement (UE) no 1025/2012. | Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. | Le système de contrôle de l'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de l'équipement. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. | Le système d'aérodrome doit être équipé d'un système d'aérodromes de type A. |
Le système d'échantillonnage doit être conforme à l'annexe I, partie B, du règlement (CE) no 1907/2005. | Les véhicules à moteur doivent être équipés d'un système de freinage à rouleaux. |
Les données de l'échantillon doivent être fournies à l'autorité compétente. | Les véhicules ne doivent pas être équipés d'un dispositif de détection de la pollution. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente. | Le système d'aérodrome doit être équipé d'un système d'aérodrome de type A. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. | Le système d'aérodrome doit être équipé d'un système d'aérodrome de type A. |
Le système de contrôle de la qualité doit être équipé d'un système de contrôle de la qualité de l'air. | Le système d'aérodrome doit être équipé d'un système d'aérodrome de type A. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 conformément à l'annexe II. | Les véhicules ne doivent pas être équipés d'un dispositif de détection de la pollution. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. | Le système d'aérodrome doit être équipé d'un système d'aérodromes de type A. |
Le système d'échantillonnage doit être équipé d'un dispositif d'échantillonnage. | Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être communiquées à l'autorité compétente. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 conformément à l'annexe I du présent règlement. | Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à des contrôles de qualité supérieure. | Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 conformément à l'annexe I du présent règlement. |
Le système d'échantillonnage doit être conforme à l'annexe I, partie B, du règlement (CE) no 1907/2005. | Le système de contrôle de l'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de l'équipement. |
Le système d'échantillonnage doit être conforme à l'annexe I du présent règlement. | Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente. | Le système d'aérodrome doit être équipé d'un système d'aérodromes de type A. |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'étiquette. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. |
Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'installation. | Le système de contrôle de l'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de l'équipement. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. | Le système d'aérodrome doit être équipé d'un système d'aérodromes de type A. |
Les mesures suivantes doivent être prises: | Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe. |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en matières premières. | Le nombre de points de contrôle doit être supérieur ou égal à: |
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Le système d'aérodrome doit être équipé d'un système d'aérodromes de type "A" et d'un système d'aérodromes de type "B". |
Le système d'aérodrome doit être équipé d'un système d'aérodromes de type "A" et d'un système d'aérodromes de type "B". | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. | Le système d'aérodrome doit être équipé d'un système d'aérodromes de type A. |
Le nombre total d'émissions de CO2 est déterminé en fonction de la quantité d'émissions de CO2 produite. | Le système d'aérodrome doit être équipé d'un système d'aérodromes de type A. |
Le système de contrôle de l'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de l'équipement. | Le véhicule doit être équipé d'un dispositif de contrôle de la circulation. |
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'état de l'appareil. | Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'authenticité. |
Le système d'échantillonnage doit être conforme à l'annexe I, partie B, du règlement (CE) no 765/2008. | Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. | Le système de contrôle de l'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de l'équipement. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente. | Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel le produit est fabriqué. |
Le système d'exploitation doit être équipé d'un système de gestion de l'énergie. | Le système d'échantillonnage doit être conforme à l'annexe I, partie B, du règlement (UE) no 1025/2012. |
Les données relatives à l'utilisation du système de contrôle de l'environnement sont fournies à l'autorité compétente. | Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. | Le système de contrôle de l'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de l'équipement. |
Le système d'exploitation doit être équipé d'un système de contrôle de la qualité. | Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente. | Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe. |